Association : docs officiels (votés 9 dec 2011)

Consom’Acteurs 46

Association Pour le Maintien de l’Agriculture Paysanne

Le site des Consom’Acteurs de Bouriane (Lot-46)

Article mis en ligne le 29 novembre 2011

dernière modification le 3 octobre 2026

par Bertrand Guigaz

Consom’Acteurs 46 est devenue une association le 1er janvier 2012

Documents adoptés en Assemblée Générale le 9 décembre 2011

ATTENTION le règlement intérieur a été modifié par l’AG du 9 février 2015.

Règlement intérieur 2015

Charte éthique

Programme de partenariat

Règlement intérieur

Statuts

le 10 février 2015
par Bertrand Guigaz

le 14 mars 2013
par Bertrand Guigaz

le 30 décembre 2011
par Bertrand Guigaz